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Marques déposées par la société Société Civile ROZES
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CHATEAU DE LEBERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LEBERON
Société Civile ROZES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3929112
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
CHATEAU DE LEBERON de Société Civile ROZES

Présentation de la marque CHATEAU DE LEBERON

Déposée le 22 juin 2012 par la société Société Civile ROZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LEBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société Société Civile ROZES domicilié(e) Château de Léberon - 32100 - CASSAIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile ROZES, Mlle ROZES Martine, Gérante domicilié(e) Château de Léberon - 32100 - CASSAIGNE - France.

La marque CHATEAU DE LEBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LEBERON est expirée depuis le 22 juin 2022.

Société Civile ROZES a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , EGO


Société Civile ROZES, société civile d'exploitation agricole - Château de Léberon - 32100 - CASSAIGNE - France


Société Civile ROZES, Mlle ROZES Martine, Gérante - Château de Léberon - 32100 - CASSAIGNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Eaux de vies bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ” “ Blanche d'Armagnac ” “ Bas Armagnac ” “ Haut Armagnac ” et/ou “ Armagnac Tenareze ”.